| ||||||||
Charte d'utilisation
Introduction
Les sites http://www.canon-photo.net, http://www.canon-photos.net et http://www.canon.photo.free.fr relèvent tous de cette charte et présentent les mêmes modalités d'utilisation.
En accédant et en utilisant ces sites Web, vous reconnaissez et acceptez être lié par cette charte d'utilisation. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées de temps en temps, sans préavis, alors consultez régulièrement cette page.
Si ces modalités et conditions ne sont pas acceptées dans leur intégralité, vous n'avez pas la permission d'accéder au contenu de ce site Web et devriez cesser de consulter ce site Web immédiatement.
Modalités et conditions générales
Vous acceptez d'utiliser ce site Web seulement dans des buts légaux et d'une manière qui ne viole pas les lois en vigueur à la fois dans votre pays et les lois françaises.
En aucun cas les éditeurs du site http://www.canon-photo.net ne peuvent être tenus comme responsables de l'utilisation qui pourrait être faite des articles publiés dans ce site ou des photos présentées dans la galerie. Ceci englobe notamment des dommages éventuellement occasionnés à des appareils photographiques.
Ce site web ne peut être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels il fait des liens car ces sites peuvent être modifiés à tout moment sans que canon-photo.net ne soit prévenu.
Les documents et photographies présentés sur ce site relèvent du droit sur les droits d'auteur, le copyright, le droit à l'image et de manière général le droit français. Tous ces droits doivent être scrupuleusement respectés et de ce fait aucune utilisation publique ou commerciale de ce site internet ne peut être faite sans l'accord écrit de son propriétaire. Des copies partielles à usage familial et privé sont tolérées mais rien de plus.
Ce site internet est réservé à un usage personnel et tous les matériels publiés le sont à titre informatif uniquement.
Contenu du site
L'éditeur de se site possède tous les droits et licences concernant la publication de son contenu et plus particulièrement la publication des photographies dont il est l'auteur. Si ces photographies correspondent à une personne clairement identifiable, en dehors de reportages publiés dans les 24h et qui relèvent de la loi sur la liberté de presse et le droit à l'information, ces personnes ont signé une autorisation de publication. Ce document n'autorise personne d'autre que l'éditeur de canon-photo.net à publier leur photographie et toute utilisation non autorisée pourrait amener à des poursuites devant les tribunaux français.
Les informations publiées sur ce site Web sont fournies sans garantie d'aucune sorte. Veuillez vérifier toute information avant de vous y fier.
Utilisation du contenu du site
Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, montrer à un public, exécuter, reproduire, publier, vendre des licences, créer des produits dérivés, transférer ou vendre aucune des informations ou documents obtenus à partir de ce site web à l'exception des points ci-dessous :
- vous êtes autorisés à visiter, parcourir, lire et regarder ce site web
- vous êtes autorisés à en copier des extraits sur votre disque dur pour un usage personnel mais aucune distribution ou reproduction n'est plus possible ensuite. Le stockage sur tout autre support est également interdit.
- vous êtes autorisé à imprimer des pages ou des photos pour votre usage personnel mais la diffusion de ces impressions est interdite.
- vous êtes autorisés à faire des liens vers ce site web vers toutes les pages de votre choix
- vous êtes autorisé à communiquer ces liens (URL) par courrier électronique à votre entourage mais aucun envoi de masse à des personnes ou entreprises ne l'ayant pas sollicité n'est autorisé car il s'agit alors de SPAM.
- vous êtes autorisé à citer certains documents de manière partielle (en dehors des photographies) mais dans ce cas la mention de la source doit être clairement visible. Par exemple si vous recopiez une partie d'un article sur un autre site web vous devez obligatoirement ajouter un lien cliquable vers http://www.canon-photo.net
- d'autres permissions peuvent vous être accordées sur simplement demande en utilisant le formulaire de contact et en motivant votre besoin
Notez bien qu'il est interdit de faire afficher des images ou miniatures stockées sur ce site web à l'intérieur d'un autre site internet, forum y compris.
Interruption de service
Bien que nous fassions tous les efforts pour nous assurer que la qualité de ce site Web demeure constante, internet n'est pas à la merci de problèmes techniques et nous vous prions d'avance de nous en excuser si une interruption de service avait lieu. Nous ne prenons aucun engagement ni responsabilité en ce qui concerne la continuité de service.
Loi et juridiction
Ce site Web est régis par les lois françaises. Pour tout litige né de l'interprétation ou de l'exécution des dispositions des présentes conditions d'utilisation, ou de l'utilisation de ce site web en général, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux compétents statuant en droit français.
Liens Externes
